MENTIONS LÉGALES

Europe (Headquarters)

Adresse postale
YT Industries GmbH
Pilatus Campus 9
91353 Hausen
Allemagne

Téléphone : +49 (0) 9191 - 736 305-0
Fax: +49 (0) 9191 - 736 305-111
E-Mail: service@yt-industries.com
Site Web: www.yt-industries.com

YT Industries est une SARL selon le droit allemand ; son siège est à Forchheim, en Allemagne..
Gérants: Markus Flossmann et Stefan Willared

YT Industries est enregistrée au registre de commerce du tribunal d’instance d’Bamberg, Allemagne, sous le n° HRB 8353.
Le n° de TVA intracommunautaire de la société YT est DE 254 214 335 selon le § 27a de la loi allemande relative à l'impôt sur le chiffre d’affaires.

Responsable des contenus en ligne: Markus Flossmann

ODR

http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Si tu as des questions concernant la procédure de résolution de conflit en ligne (« ODR ou Online Dispute Resolution »), envoie un mail à: ODR(at)yt-industries.com.

Mentions légales / Conditions d’utilisation / Clause de non-responsabilité

1. Les conditions d’utilisation suivantes s’appliquent à ce site web et deviennent contractuelles entre toi et YT Industries dès la consultation de ce dernier. Si des conditions spécifiques diffèrent pour certaines applications de ce site, celles-ci seront explicitées à l’endroit correspondant. Dans ce cas, les conditions d’utilisation spécifiques viennent s’ajouter. Toutes les informations concernant YT Industries GmbH ont été préparées avec le plus grand soin et sont régulièrement actualisées. Malgré tout, certaines données peuvent évoluer. YT Industries décline donc toute responsabilité ou garantie concernant l’actualité, l’exactitude et l’intégralité des informations mises à disposition. Ce site web contient des données et informations de tous types, protégées par le droit de marque ou d’auteur en faveur de la société YT Industries ou de tiers. Par conséquent, il est interdit de télécharger, dupliquer ou diffuser tout ou partie du site web. La duplication en raison de contraintes techniques et à des fins de navigation, dans la mesure où celle-ci ne sert aucun but commercial, ainsi que la duplication à usage personnel, sont autorisées.

2. Il est permis d’intégrer à ce site web un lien si celui-ci a pour seule fonction une référence transversale. YT Industries se réserve le droit de révoquer cette autorisation. Il est interdit d’intégrer ce site web à un autre.

3. YT Industries assume la responsabilité des contenus de son site web, conformément aux conditions légales en vigueur. Aucune garantie n’est octroyée concernant l’exactitude et l’intégralité des informations mises à disposition. Les liens ou indications concernant les sites Web de tiers ne signifient pas qu’YT Industries s’approprie les contenus correspondants. Ces derniers n’engagent pas la responsabilité d’YT Industries quant aux données et informations mises à disposition. YT Industries n’a aucune influence sur les contenus auxquels mènent les liens. YT Industries décline donc toute responsabilité concernant d’éventuels contenus illégaux, erronés ou incomplets, ainsi que de possibles dommages causés par la consultation de contenus auxquels mènent lesdits liens. D’autres clauses de protection des données et des conditions d’utilisation différentes peuvent régir les sites web associés aux liens. C’est pourquoi nous te prions de t’informer quant aux clauses de protection des données et aux conditions ’utilisation des sites consultés. Nos clauses de protection des données et nos conditions d’utilisation ne s’appliquent plus lorsque tu as rejoint un site web étranger.

4. Tu utilises Internet à tes propres risques. YT Industries n’est notamment pas responsable des problèmes techniques concernant Internet ou l’accès à Internet.

5. Le lieu de juridiction est, dans la mesure où le partenaire contractuel est un commerçant, une personne morale ou un patrimoine de droit public, le siège du fournisseur. Le droit allemand s’applique à l’exclusion du droit d’emption des Nations unies.

6. YT Industries se réserve le droit de modifier régulièrement les présentes conditions d’utilisation et de les ajuster à l’évolution technique et juridictionnelle. Les modifications te seront communiquées séparément. Si l’une des clauses des présentes conditions d’utilisation devenait caduque, cela n’influencerait en rien la validité des autres clauses.